Autorisations en cours
Consultance Architecturale
Un architecte assure le service de consultance architecturale proposé aux porteurs de projets immobiliers. L'architecte, du cabinet Bertinotti et Faure Architectures, intervient le deuxième mardi après-midi de chaque mois, sur rendez-vous à la Communauté de Communes Val Vanoise au 04-79-55-03-34
Prochaines dates :
Mardi 07 Décembre 2021
Mardi 04 Janvier 2022
Formulaires de demande
Déclaration Préalable Avant Travaux
Permis de Construire Maison Individuelle
Permis de Construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
Demande de modification d'un permis de construire en cours de validité
Demande de transfert de Permis de Construire valide
Déclaration Attestant l'Achèvement et la Conformité des Travaux DAACT
Déclaration Ouverture Chantier
Le PLU
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- zone A Aa Ah et As.pdf
- zone AU.pdf
- zone AUST.pdf
- zone N et Nl.pdf
- zone Na.pdf
- zone Nca.pdf
- zone Nd.pdf
- zone Nr.pdf
- zone Ns.pdf
- zone Nzh.pdf
- zone Ua.pdf
- zone Uc.pdf
- zone Ud.pdf
- zone Ue.pdf
- zone Up.pdf
- zone Ut.pdf
- PADD_champagny.pdf
- Champagny _APPROBATION.pdf
- PLU_modif simplifiée n°2.pdf
- zonage_champagny_modif_chef_lieu_2000.pdf
- zonage_champagny_modif simp 2-champ Haut 2500.pdf
- 4_zonage_champagny_modif_simp_2-entier_10000.pdf
Le PPR
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