Délibérations du 23/07/2026

2026 073 APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES INFORMATIQUES SIGNEE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL VANOISE

2026 074 ADHESION DE LA COMMUNE A L'EPFL ET ELECTION DES DELEGUES

2026 075 AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LA CREATION D'UNE MICROCENTRALE HYDROELECTRIQUE SUR LE RECLARD

2026 076 PRESENTION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2025 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL VANOISE

2026 077 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

2026 078 RENOUVELLEMENT DU SERVICE COMMUN POUR LE SUIVI DES SERVICES A L'ECOLE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL VANOISE

2026 079 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A LA COMMISSION SCOT DE L'APTV

2026 080 CONVENTION DE MANDAT POUR L'ETABLISSEMENT ET L'EMISSION DE LA FACTURATION PAR L'ONF POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS

2026 081 ETAT D'ASSIETTE POUR LA CAMPAGNE 2027

2026 082 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL

2026 083 CAMPING LE CANADA - DSP - ADOPTION DES TARIFS POUR L'HIVER 2026-2027

2026 084 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES CABRIS

2026 085 DESAFFECTATION SUIVIE DU DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC - RUE DES HAUTS DU CREY

2026 086 MODIFICATION DE LA DELIBERATION PORTANT INSTAURATION DES IHTS

2026 087 ADHESION AU NOUVEAU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL VANOISE POUR L'ACQUISITION DE TITRES RESTAURANT