Délibérations du 12/06/2026

2026 057 DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS

2026 058 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS

2026 059 NOMINATION DES REFERENTS AMBROISIE

2026 060 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A SAVOIE NORDIC

2026 061 DESIGNATION DES DELEGUES AUX COMMUNES FORESTIERES

2026 062 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES SUITE A LA DEMISSION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL

2026 063 RETRAIT DE LA DELIBERATION N°2026-043 PORTANT DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES

2026 064 SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS

2026 065 AUTORISATION A SIGNER L'AVENANT N°1 DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU MUR DE SOUTENEMENT DE L'EGLISE

2026 066 DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT POUR LE RESERVOIR DE LA TRAYE

2026 067 VENTE A L'EURO SYMBOLIQUE DU TERRAIN D'ASSISE POUR LE RESERVOIR D'EAU DE LA TRAYE

2026 068 CONTRAT DE PRET A USAGE AVEC KILLIAN RUFFIER DES AIMES ET STELLA NYAME SILIKI

2026 069 APPROBATION DU CRAC 2025 DU LOTISSEMENT LES MAILLETS

2026 070 PROJET DE REMPLACEMENT DE LA TELECABINE DE CHAMPAGNY DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LE PROJET ET AUTORISATION DE DEPOSER LES AUTORISATIONS D'URBANISME

2026 071 APPROBATION DU PRINCIPE DE DEFRICHEMENT ET AUTORISATION DE DEPOT DE LA DEMANDE DE DEFRICHEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE REMPLACEMENT DE LA TELECABINE DE CHAMPAGNY

2026 072 PRINCIPES DE MAITRISE FONCIERE OCCUPATION DES PARCELLES COMMUNALES ET AUTORISATION DE SURVOL DU DOMAINE COMMUNAL DANS LE CADRE DU PROJET DE REMPLACEMENT DE LA TELECABINE DE CHAMPAGNY