Délibérations du 02/09/2026

2026 088 CONVENTION (DSP) D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT PAR REMONTEES MECANIQUES

2026 089 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE 2026 AU SERVICE DES NAVETTES SAPCOMMUNE DE CHAMPAGNY EN VANOISE

2026 090 ETAT D'ASSIETTE POUR LA CAMPAGNE 2026

2026 091 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SOU DES ECOLES

2026 092 AUTORISATION A SIGNER LE MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'ENROBES SUR LES VOIES ET L'ESPACE PUBLIC

2026 093 AUTORISATION A SIGNER L'AVENANT N°1 DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DU BATIMENT DES ST ET DE SES LOGEMENTS

2026 094 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA SAVOIE (FDEC) POUR ACQUISITION D'UN VEHICULE DE DENEIGEMENT ET D'UNE LAME

2026 095 PRESCRIPTION DE LA REVISION GENERALE DU PLU ACCORD DE PRINCIPE ET CREATION D'UN GROUPE DE TRAVAIL

2026 096 ACCORD DE PRINCIPE AUTORISANT L'ECOLE DE SKI FRANCAIS A ENGAGER LES ETUDES EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UN CHALET D'ACCUEIL POUR LE JARDIN D'ENFANTS AU SOMMET DE LA TELECABINE

2026 097 RECRUTEMENT DES AGENTS SUR EMPLOIS NON PERMANENTS POUR L'HIVER 20262027

2026 098 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET SUPPRESSION D'UN POSTE DE RESPONSABLE DES ACTIVITES DE PLEINE NATURE