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Délibérations du 17/12/2024

2024 109 Autorisation de signer les marchés d'assurance

2024 110 Tarifs des Frais de Secours Hiver 2024-2025

2024 111 Admission en non valeur des créances irrécouvrables

2024 112 Détermination du loyer du logement situé au dessus de la Mairie

2024 113 Demande de subvention FDEC pour l'acquisition d'une chargeuse

2024 114 Création d'une microcentrale hydroélectrique

2024 115 Fixation des indemnités des élus

2024 116 Transfert des résultats du budget annexe à la CCVV

2024 117 Signature du PV de mise à dispo des biens à la CCVV

2024 118 Création du Service Commun informatique avec la CCVV

2024 119 Approbation du principe de mode de gestion délégué du parcours accrobranche

2024 120 Rapport sur l'execution de la DSP du Camping

2024 121 Demande d'autorisation de stockage d'un chalet

2024 122 Convention de servitude avec Enedis

2024 123 Prolongation des délais de vente Lot 3 Lotissement des Maillets

2024 124 Echange de terrains avec Franck PLACENT

2024 125 Validation du Document Unique d'évaluation des risques professionnels

2024 126 Modification de la participation employeur pour le risque Prévoyance

2024 127 Modification des conditions d'adhésion au contrat d'assurance groupe pour les Risques Statutaires

2024 128 Mise à disposition d'un local au Ski Club

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