2023 0043 Convention de participation financière avec la SAP
2023 0044 Demande de subvention dans le cadre de travaux en fôret communale
2023 0045 Modification de la composition de la commission urbanisme
2023 0046 Approbation du choix du délégataire de la DSP du camping
2023 0047 Autorisation de signer l'OS de démarrage de la phase DCE avec IMHOTAP parking du centre
2023 0048 Approbation du CRAC 2022 du lotissement Les Maillets
2023 0049 Détermination des tarifs pour les ventes de terrains agricoles
2023 0050 Contrat de prêt à usage Killian RUFFIER DES AIMES
2023 0051 Contrat de prêt à usage avec la Ferme aux abondances
2023 0052 Autorisation de survol du domaine public
2023 0053 Convention avec le Bureau des Guides pour le parcours aventure
2023 0054 Réalisation du bilan du PLU et lancement de la modification simplifiée